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Marques déposées par DURAND André
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CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE
DURAND André
DURAND Geneviève
DURAND Bernadette
DURAND Marie-Noëlle

Numéro de dépôt :
1408342
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE

Déposée le 14 mai 1987 par DURAND André, DURAND Geneviève, DURAND Bernadette, DURAND Marie-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE »

Les déposants sont DURAND André domicilié(e) Arriailh,33570 MONTAGNE (dossier no 2338815) - 33570 - France, DURAND Geneviève domicilié(e) 166 avenue Marguerite Renaudin,92140 CLAMART (dossier no 2338815) - 92140 - France, DURAND Bernadette domicilié(e) 31 bisz rue Bahus,33400 TALENCE (dossier no 2338815) - 33400 - France, DURAND Marie-Noëlle domicilié(e) 6-8 chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY (dossier no 2338815) - 92410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Pierre domicilié(e) BP 3, Le Bourg,33570 MONTAGNE (dossier no 2338815) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE est expirée depuis le 14 mai 2017.

DURAND André a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE FAUCHERIE


DURAND André - Arriailh,33570 MONTAGNE (dossier no 2338815) - 33570 - France

DURAND Geneviève - 166 avenue Marguerite Renaudin,92140 CLAMART (dossier no 2338815) - 92140 - France

DURAND Bernadette - 31 bisz rue Bahus,33400 TALENCE (dossier no 2338815) - 33400 - France

DURAND Marie-Noëlle - 6-8 chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY (dossier no 2338815) - 92410 - France


Monsieur DURAND Pierre - BP 3, Le Bourg,33570 MONTAGNE (dossier no 2338815) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation n°2089582 - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338815 - Publication au BOPI 2007-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 6 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454940 - Publication au BOPI 2007-04-06

Inscription le 6 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454939 - Publication au BOPI 2007-04-06

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°235210 - Publication au BOPI 1997-04-03

Vins d'appellation d'origine provenant exactement de l'exploitation précisément dénommée "CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE"